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Séminaires de formations
OPTIMISEZ VOS OPERATIONS DOUANIERES - NIVEAU 2
Durée : 1 journée
Objectifs :
Optimiser les coûts et les délais d'acheminement des marchandises
Gérer les cas particuliers rencontrés dans le traitement des flux import / export
Programme

 

La détermination de l'espèce, de l'origine et de la valeur en douanes
   

L'origine des marchandises :
- notions et importances,
- conditions d'acquisition,
- la preuve de l'origine,
- évaluation des risques
L'espèce des marchandises :
- notion et utilité,
- le Système Harmonisé de désignation de codification des marchandises (SH),
- règles générales et particulières de classement,
- les Renseignements Tarifaires Contraignants (RTC),
- autres aides au classement,
- SH et Internet
Les différentes valeurs des marchandises lors du dédouanement :
- la valeur assiette des droits de douane
- les Incoterms dits "douaniers" et les autres éléments de détermination de la valeur
- notion de prix payé ou à payer
- méthodes de substitution
- évaluation des risques
- la valeur assiette de la TVA
- la valeur dite statistique
- la valeur à l'exportation

  Les différents régimes douaniers, leurs avantages et leurs inconvénients
   

Les régimes classiques à l'importation et à l'exportation
Les régimes suspensifs, économiques et particuliers :
- transits et nouveau transit communautaire
- Nouveau Système de Transit Informatisé (NSTI)
- admission temporaire
- perfectionnement actif et passif
- entrepôts douaniers et fiscaux
Le renouvellement des autorisations relatives aux régimes douaniers particuliers
Les responsabilités des signataires

 

Dates et lieux

+ d'infosLille : 1er juin 2006

Public concerné :

Responsables logistiques ou des opérations de dédouanement dans l'entreprise

Remarques, informations :

Coût : 380 € par personne, comprenant le déjeuner, le dossier d'information et un ouvrage .

Ce séminaire entre dans le cadre de la formation professionnelle continue et peut donc être imputé sur le budget "formation" de votre entreprise.

Dès réception de votre inscription, nous vous ferons parvenir une convention de formation que vous voudrez bien nous retourner complétée et signée.

Demande d'informations, renseignements complémentaires et inscriptions

Pour vous inscrire, vous pouvez imprimer et remplir notre bulletin d'inscription (un bulletin par date) et le renvoyer à :
Norcomex - Mme Valérie de Tailly
Espace International - 3e étage
299 Bd de Leeds
59777 Euralille

ou le faxer au 0 359 562 222

 

Pour tout renseignement, remplissez le formulaire ci-dessous :

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  Séminaire du 1er juin 2006 à Lille
   

 

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