Séminaires
de formations |
 |
OPTIMISEZ
VOS OPERATIONS DOUANIERES - NIVEAU 2 |
 |
| Durée
: 1 journée |
 |
Objectifs
: |
Optimiser
les coûts et les délais d'acheminement des marchandises
Gérer les cas particuliers rencontrés dans le traitement
des flux import / export |
Programme |
|
 |
 |
La
détermination de l'espèce, de l'origine et de
la valeur en douanes |
| |
|
L'origine des marchandises
:
- notions et importances,
- conditions d'acquisition,
- la preuve de l'origine,
- évaluation des risques
L'espèce des marchandises :
- notion et utilité,
- le Système Harmonisé de désignation
de codification des marchandises (SH),
- règles générales et particulières
de classement,
- les Renseignements Tarifaires Contraignants (RTC),
- autres aides au classement,
- SH et Internet
Les différentes valeurs des marchandises lors du dédouanement
:
- la valeur assiette des droits de douane
- les Incoterms dits "douaniers" et les autres éléments
de détermination de la valeur
- notion de prix payé ou à payer
- méthodes de substitution
- évaluation des risques
- la valeur assiette de la TVA
- la valeur dite statistique
- la valeur à l'exportation |
| |
 |
Les différents
régimes douaniers, leurs avantages et leurs inconvénients |
| |
|
Les régimes classiques
à l'importation et à l'exportation
Les régimes suspensifs, économiques et particuliers
:
- transits et nouveau transit communautaire
- Nouveau Système de Transit Informatisé (NSTI)
- admission temporaire
- perfectionnement actif et passif
- entrepôts douaniers et fiscaux
Le renouvellement des autorisations relatives aux régimes
douaniers particuliers
Les responsabilités des signataires |
|
Dates
et lieux |
Lille
: 1er juin 2006
|
Public
concerné : |
| Responsables
logistiques ou des opérations de dédouanement dans
l'entreprise
|
Remarques,
informations : |
 |
| Coût
: 380 € par personne, comprenant le déjeuner, le dossier
d'information et un ouvrage .
Ce séminaire entre dans le cadre de la formation professionnelle
continue et peut donc être imputé sur le budget "formation"
de votre entreprise.
Dès réception de votre inscription, nous vous ferons
parvenir une convention de formation que vous voudrez bien nous
retourner complétée et signée. |
 |
Demande
d'informations, renseignements complémentaires et inscriptions |
| Pour
vous inscrire, vous pouvez
imprimer et remplir notre bulletin d'inscription
(un bulletin par date) et le renvoyer à :
Norcomex - Mme Valérie de Tailly
Espace International - 3e étage
299 Bd de Leeds
59777 Euralille
ou le faxer au 0 359 562 222
Pour tout renseignement, remplissez le formulaire
ci-dessous :
|
| |
Retour
au programme des formations 2006 |
 |