Eléments essentiels de la logistique du commerce international, les «International Commercial Terms» ou Incoterms - constitués de 13 termes - sont d'origine européenne et plus particulièrement anglo-saxonne. Ils sont designés de la façon suivante : EXW..., FAS..., FCA..., FOB..., CFR..., CPT..., CIF..., CIP..., DAF..., DES..., DEQ..., DDU..., DDP... et sont le résultat d'un long travail de codification effectué depuis les années 30, par la Chambre de Commerce Internationale (ICC en anglais) située à Paris. La dernière version de ces Incoterms date de 1990.

Leur intérêt réside dans le fait qu'ils représentent un langage commun des acheteurs et vendeurs, en leur permettant de répartir clairement les obligations, les coûts et les risques sur les marchandises pendant la période de leur acheminement jusqu'à la livraison.

On peut donc savoir qui, de l'acheteur ou du vendeur, devra prendre en charge et à ses risques les prestations logistiques relatives à l'emballage, au chargement, à l'empotage et au dépotage, au groupage et au dégroupage, aux formalités douanières, au mode de transport, au dédouanement, à l'assurance, à la garde, au dépôt et à l'entreposage des marchandises.

De ce fait, la responsabilité de chacun sera-t-elle déterminée à l'avance, ce qui permettra de limiter le potentiel des litiges et des risques avant d'engager les opérations.

Largement reconnus dans le commerce mondial, les Incoterms ne sont toutefois utilisés que si les parties au contrat de vente le souhaitent.

De plus, ils côtoient une multiplicité de coutumes et d'usages commerciaux locaux et «concurrencent» les termes américains des «Revised American Foreign Trade Definitions» de 1941 qui, eux, font une plus grande place aux modes de transports maritimes pour des raisons tenant à la géographie, alors que les Incoterms font un plus grand usage des modes de transport routiers ou multimodaux.

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Références :
Publication de la CCI n° 456 sur les Incoterms, Mémo Guide MOCI sur les mécanismes des Incoterms, l'ouvrage de Jean Guédon sur les Incoterms et leur usage professionnel, en vente au CRDI.